CHATEAU LA CROIX DU BAILLI Appellation Montagne ST Emilion Contrôlée.
Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DU BAILLI Appellation Montagne ST Emilion Contrôlée.
Déposée le 23 janvier 1986 par monsieur Gilles DIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CROIX DU BAILLI Appellation Montagne ST Emilion Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA CROIX DU BAILLI Appellation Montagne ST Emilion Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DU BAILLI Appellation Montagne ST Emilion Contrôlée. est expirée depuis le 23 janvier 1996.
Gilles DIGNAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33
Inscription le 27 mai 1997 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°237538 - Publication au BOPI 1997-05-27
Inscription le 17 septembre 1996 - Recours en restauration n°206322 - Publication au BOPI 1996-09-17